1. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Entreprise : Scale Corp
- Adresse : 60 rue François Premier, 75008 Paris
- SIRET : 94055329000013
- Rédacteur web : Maxime Barbet
- Email de contact : contact@spigraph.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch
- Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- SARL : o2switch est une SARL au capital de 100 000€ immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, comprenant, sans que cette liste soit exhaustive, les textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos et icônes, est la propriété exclusive de Scale Corp ou de ses partenaires. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de Scale Corp.
4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l’adresse email suivante : contact@spigraph.fr
5. Cookies
Notre site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en paramétrant votre navigateur.
6. Limitation de responsabilité
Scale Corp ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. La dernière mise à jour a été effectuée le 21 mai 2025.
